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Basilique de Saint-Denis

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1. Présentation du site

Éditeur

Festival de Saint-Denis
Association loi 1901
16 rue de la Légion d’Honneur – 93200 Saint-Denis – France
Contacts : contact@festival-saint-denis.com / 01 48 13 12 10

N° Licences : PLATESV-R-2020-005271 (catégorie 2) et PLATESV-R-2020 005367 (catégorie 3)

N° SIRET : 332 761 006 000296 – Code APE: 9001Z – N° TVA: FR61 332 761 006 00029

Directrice de publication

Nathalie Rappaport

Conception et réalisation

Visuel 2022 : Hartland Villa
Webmaster : Jean-Philippe Ollivier
Site réalisé par Jean-Philippe Ollivier

Hébergeur du site

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Partie marchande du site
Hébergement
Rodrigue SA
2 rue des Tartres – 95110 Sannois
01 39 95 02 32 / info@rodrigue.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.festival-saint-denis.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation (CGU) ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site www.festival-saint-denis.com est mis à jour régulièrement par le Festival de Saint-Denis. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.festival-saint-denis.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le Festival de Saint-Denis s’efforce de fournir sur le site www.festival-saint-denis.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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7. Droit applicable

Ce site a été conçu en France, il est également hébergé en France. Son contenu est régi par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

8. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

9. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Responsable publication : une personne physique ou une personne morale. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).